Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARMES
MR ELAMMOUCHI-AHMED

Numéro de dépôt :
3392044
Date de dépôt :
17/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2015
CHARMES de ELAMMOUCHI-AHMED

Présentation de la marque CHARMES

Déposée le 17 novembre 2005 par monsieur ELAMMOUCHI-AHMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARMES »

Le déposant est monsieur ELAMMOUCHI-AHMED domicilié(e) 9, Rue Danton,94270 LE KREMLIN BICETRE - 94270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR EL AMMOUCHI-AHMED domicilié(e) 9, Rue Danton,94270 LE KREMLIN BICETRE - 94270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMES est expirée depuis le 17 novembre 2015.

ELAMMOUCHI-AHMED a également déposé les autres marques suivantes : DOUDOU , VEGELOSE


MR ELAMMOUCHI-AHMED - 9, Rue Danton,94270 LE KREMLIN BICETRE - 94270 - France


MR EL AMMOUCHI-AHMED - 9, Rue Danton,94270 LE KREMLIN BICETRE - 94270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

– produits hygieniques, à savoir : couches en papier ou en cellulose (pour bébés) à jeter.